GOYET F. - Précis de droitpénalspécial. Sirey. rel. in 8. 732 p. 1941. "étude des infarctions punies par le code pénal et par les lois les plus importantes.4°éd.revue et mise à jour par M.Rousselet & M.Patin" (Ref: 55301).
DEMANTE A.M. - Coursanalytique de codenapoléon. Plon.Paris. br. in 8. continué par E.Colmet de Santerre. tome:6.traité du contrat de mariage. tome:7.traités de la vente et du louage. vendus séparément. le vol: (Ref: 54580).
BOILEUX J.M. - Commentaire sur le codeNapoléon. A.Maresq. br. in 8. 1865. 1/art.1 à 228. 2/art.229 à 710. 3/art.711 à 930. 4/ art.931 à 1386. 6/art.1708 à 2043. 7/art.2044 à 2279. vendu par vol. le vol: (Ref: 54488).
DEMOLOMBE C. - Traité de la minorité. Cossé.Marchal & Billard. br. in 8. 616 p. tome:1.de la majorité.du conseil judiciaire.des individus placés en ets d'aliénés. "cours de code Napoléon VII" (Ref: 53215).
COLLECTIF - Maisonrustique du XIX°siècle. Maison rustique. br. in 8. ill. 3 vol. T:3.arts agricoles. 480 p. T:4.agriculture forestière.étangs.législation. 576 p. T:5.horticulture 504 p. (Ref: 52519).
GRENIER J.Bon - Commentaire sur l'édit(juin1771). A.Delcros. rel. in 12. 310 p. 1782. "portant gréation de conservateurs des hypothèques sur les immeubles.abrogations des décrets volontaires et observations sur la déclaration du roi.."" (Ref: 51021).
NOYER W. - Répertoireusuel de droitadministratif. Cotillon. rel. in 8. 1869. "ou table de législation à l'usage des justiciables des conseils de préfecture et utile aux fonctionnaires publics" (Ref: 44569).